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Les droits d’auteur en danger ? Ce que l’affaire « Bartz contre Anthropic » risque de changer aux États-Unis… et ailleurs

  Par  Maximiliano Marzetti , IÉSEG School of Management Aux États-Unis, un premier jugement autorise l’usage d’œuvres légalement acquises pour l’apprentissage des modèles d’intelligence artificielle, mais le recours à des contenus piratés est, lui, explicitement condamné. Un coup d’arrêt pour les auteurs, et un bouleversement juridique aux enjeux internationaux ? En 2024, les auteurs Andrea Bartz, Charles Graeber et Kirk Wallace Johnson ont porté plainte contre Anthropic, l’un des géants de l’intelligence artificielle (IA), l’accusant d’avoir utilisé leurs ouvrages pour entraîner son modèle de langage Claude . Cette affaire s’inscrit dans une série de litiges similaires : au moins 47 procès ont déjà été engagés aux États-Unis, visant différentes entreprises consacrées à l’IA. La question principale ? Les modèles d’IA auraient été entraînés à partir d’œuvres protégées par le droit d’auteur, sans autorisation préalable des auteurs,...

Le photovoltaïque à toute vitesse


Le solaire photovoltaïque, énergie renouvelable par excellence, connaît un très fort développement depuis plusieurs années et rencontre un succès sans cesse croissant tant en zone urbaine qu'en zone rurale, tant auprès des particuliers que des entreprises. « A l'échelle mondiale, la puissance cumulée des installations est passée de 1 428 MWc en l'an 2000 à 9 162 MWc en 2007 », selon la dernière étude d'Enerplan, l'association professionnelle de l'énergie solaire, qui représente l'ensemble de l'offre solaire industrielle et commerciale en France (industriels, ensembliers, bureaux d'études, installateurs, architectes, énergéticiens…). Au niveau européen, l'étude montre que le parc cumulé a été multiplié par 10 entre 2001 et 2006 pour atteindre 4 700 MWc dont 80 % sont apportés par l'Allemagne, un pays en pointe.
L'étude Solar Generation, menée par l'Epia et Greenpeace annonce un développement futur du photovoltaïque très prometteur. L'industrie photovoltaïque table d'ores et déjà sur 12 % de l'électricité consommée en Europe en 2020. « A l'horizon 2030, la production mondiale d'électricité photovoltaïque correspondrait à 60 % des besoins en électricité des pays européens de l'OCDE, et d'ici 2040, le photovoltaïque représenterait entre 20 et 28 % de la production mondiale d'électricité », explique Enerplan.
« Historiquement, le marché photovoltaïque français était un marché orienté vers les applications photovoltaïques en sites isolés. C'est à partir de 1999 grâce à l'implication des acteurs français du photovoltaïque et de l'Ademe au sein du projet européen HIP HIP que le marché français s'est réorienté vers les applications dites raccordé réseau », explique l'Ademe. La France, qui va s'engager avec les autres pays européens dans l'objectif des « 3x20 % », a accéléré le mouvement avec le Grenelle de l'environnement. Celui-ci a prévu un objectif de 5 400 MWc cumulés d'ici 2020. Un objectif ambitieux qui va permettre de doper la situation française, en retrait du mouvement mondial entre 2000 et 2006. La hausse du tarif d'achat de l'électricité en 2006 a marqué un tournant. « C'est ce signal tarif d'achat qui a positionné la France dans le top 10 des marchés mondiaux du photovoltaïque », estime Enerplan, qui observe que toutes les régions de métropole sont dans une dynamique de croissance.
« Le photovoltaïque associé à l'efficacité énergétique du bâtiment, pourrait conduire à couvrir près de 3 % de l'électricité consommée en France en 2020, avec 13 400 MWc ; alors que le Grenelle prévoit 1 % », se réjouit Enerplan, qui plaide pour un maintien des mesures incitatives et leur développement pour que la France reste « dans la course industrielle et technologique mondiale. »
Une course que la France - à la 4e place européenne - entend bien courir. Hier, Jean-Louis Borloo, ministre de l'Ecologie, a lancé l'appel d'offres pour la construction d'ici 2011 d'au moins une centrale solaire par région française, pour une puissance cumulée de 300 mégawatts (MW).

Des produits financiers pour s'équiper
Pour financer l'équipement en matériel photovoltaïque d'une habitation en construction ou en rénovation, il y a bien sûr les incitations de l'État sous forme de crédit d'impôts, les subventions de certaines collectivités territoriales, mais aussi les produits financiers développés par les banques.La Banque Populaire Occitane, par exemple, a décliné toute une gamme de produits qui s'inscrit dans une démarche poussée visant à favoriser le développement durable. Ainsi, la banque propose déjà CODEVair, qui est le premier livret d'épargne dédié exclusivement au développement durable et à la protection de l'environnement ; AUTOVair, qui est un crédit auto éco-citoyen et PREVair Plus. Il s'agit pour ce dernier d'une extension de PREVair, qui est un livret de développement durable (LDD). Adossé au CODEVair, PREVair Plus permet de proposer un taux inférieur au taux de marché (autour de 4 %) et de financer ce que les PREVair ne peuvent financer : les équipements dans les bâtiments neufs ; les équipements hors liste crédit d'impôt en neuf et restauration ; les maisons clés en mains avec performance énergétique (par exemple des Bâtiments Basse Consommation Effinergie).Enfin, la Banques Populaire Occitane propose bien sûr des prêts écologiques à taux zéro Eco-PTZ. Ils permettent de réaliser un bouquet de travaux sur un logement en rénovation ayant un fort impact sur l'efficacité énergétique de l'habitation ; ou des travaux visant performance énergétique globale de l'habitation ou encore des travaux de réhabilitation du dispositif d'assainissement, vers un dispositif ne consommant pas d'énergie.

Quels sont les tarifs d'achat ?

Les tarifs d'achat du photovoltaïque, actualisés au 1er janvier 2009 sont les suivants. Tarif de base : 0,32823 €/kWh Métropole et 0,43764 €/kWh Corse et DOM-TOM. Prime à l'intégration : 0,27353 €/kWh Métropole et 0,16412 €/kWh Corse et DOM-TOM. Tarif intégré : 0,60176 €/kWh Métropole et 0,60176 €/kWh Corse et DOM-TOM. Selon l'étude réalisée par Enerplan basée sur le potentiel de production d'électricité photovoltaïque, ainsi que sur les évolutions des tarifs de l'électricité conventionnelle et du coût de l'électricité photovoltaïque, la « parité avec le réseau » (lorsque l'électricité solaire produite chez un consommateur est compétitive par rapport à l'électricité conventionnelle du réseau) serait atteinte entre 2010 et 2019 en fonction des types de consommateurs et grâce au développement de centrales photovoltaïques de grande puissance.


Secrets de fabrication
Tous les panneaux photovoltaïques ne se ressemblent pas. Il existe, en effet, trois technologies différentes de fabrication des modules solaires photovoltaïques.Les modules solaires monocristallins qui possèdent un meilleur rendement au m2. Ils sont bien adaptés aux espaces restreints, mais sont logiquement plus onéreux.Les modules solaires polycristallins constituent actuellement le meilleur rapport qualité/prix et sont logiquement les plus utilisés. Ils bénéficient d'un bon rendement, d'une durée de vie de plus de 35 ans et peuvent être fabriqués à partir de déchets électroniques.Enfin, les modules solaires amorphes, constitués de silicium, ont la particularité d'être souples et sont capables de travailler même par faible lumière. Ces modules auront un bon avenir car ils peuvent être souples et ont une meilleure production par faible lumière. Le rendement étant divisé par deux, il faut en revanche davantage de surface.Les cinq plus grandes firmes fabriquant des cellules photovoltaïques se partagent 60 % du marché mondial. Il s'agit des sociétés japonaises Sharp et Kyocera, des entreprises américaines BP Solar et Astropower, et de l'allemande RWE Schott Solar. Le Japon produit près de la moitié des cellules photovoltaïques du monde.

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