Par Maximiliano Marzetti , IÉSEG School of Management Aux États-Unis, un premier jugement autorise l’usage d’œuvres légalement acquises pour l’apprentissage des modèles d’intelligence artificielle, mais le recours à des contenus piratés est, lui, explicitement condamné. Un coup d’arrêt pour les auteurs, et un bouleversement juridique aux enjeux internationaux ? En 2024, les auteurs Andrea Bartz, Charles Graeber et Kirk Wallace Johnson ont porté plainte contre Anthropic, l’un des géants de l’intelligence artificielle (IA), l’accusant d’avoir utilisé leurs ouvrages pour entraîner son modèle de langage Claude . Cette affaire s’inscrit dans une série de litiges similaires : au moins 47 procès ont déjà été engagés aux États-Unis, visant différentes entreprises consacrées à l’IA. La question principale ? Les modèles d’IA auraient été entraînés à partir d’œuvres protégées par le droit d’auteur, sans autorisation préalable des auteurs,...
Par Arnaud Marquant, directeur des opérations chez KB Crawl SAS
Parmi les quiproquos récurrents subsiste celui de l’amalgame entre la veille et l’espionnage. Alors, réalité ou fantasme ? Pourquoi ces deux notions sont-elles régulièrement confondues ? Quelles sont les tactiques utilisées pour obtenir de l’information ? Comment, in fine, distinguer clairement la veille de l’espionnage ?
Dangereusement vôtre : pourquoi une telle confusion ?
L’une des origines les plus plausibles à cette confusion pourrait être la cinématographie hollywoodienne. L’industrie américaine a largement contribué à la diffusion de films liés aux thématiques de surveillance ou d’espionnage industriel. Des affaires comme celle des Swissleaks et des longs-métrages comme Snowden continuent de défrayer régulièrement la chronique. De manière plus fictive, des films ou des séries comme James Bond ou La Casa de Papel sont rentrés dans la culture populaire. Et la recette est souvent toujours la même : surveiller ou hacker semble aussi facile que d’actionner un interrupteur pour allumer la lumière…
Un mot tout d’abord sur « l’espionnage »
Le terme « espionnage », qu’il soit industriel, commercial ou économique, n’est pas spécifiquement mentionné dans les textes de droit français. En réalité, les actions en justice reposent principalement sur la violation :
- du code pénal (vol de documents, violation du secret professionnel, violation de clauses de confidentialité) ;
- des éléments du droit civil (dommages et intérêts pour un préjudice subi) ;
- du code de la propriété intellectuelle (violation de brevet).
Le cadre juridique hexagonal n’étant pas clair, les entreprises sont régulièrement victimes d’espionnage mais très peu intentent une action en justice. D’abord par risque pour leur réputation, mais surtout parce que les chances de remporter leur procès sont souvent minces.
Au shaker ou à la cuillère ? Quelles différences entre la veille et l’espionnage ?
Point commun source de malentendus : la veille et l’espionnage constituent deux techniques utilisées pour collecter de l’information. Toutefois, la veille acquiert ses données par des moyens légaux, alors que l’espionnage est revêtu d’un large voile d’illégalité. La veille est le processus mis en place pour surveiller son environnement juridique, technologique et/ou concurrentiel. Elle permet de récolter les informations utiles pour l’activité propre de l’entreprise. Pour sa part, l’espionnage commercial, économique et industriel consiste à recueillir clandestinement des renseignements sur des personnes physiques ou morales, afin d’en tirer un avantage quelconque.
Soulignons que les informations récoltées par les deux activités divergent également. La veille s’attache à collecter de l’information « blanche » et, idéalement, de l’information « grise ». En d’autres termes, elle cherche respectivement à obtenir des données publiques et/ou à accès relativement restreint. L’espionnage, de son côté, se concentre sur l’information dite fermée, ou non-accessible. Sa collecte renvoie à des pratiques répréhensibles de nature frauduleuse.
L’espion qui m’épiait
Un dernier élément permet de distinguer définitivement la veille de l’espionnage. Il a trait aux pratiques effectives des espions eux-mêmes. Parmi les techniques utilisées il convient de recenser :
- les écoutes téléphoniques ou applicatifs (ex: Skype) ;
- les logiciels de type spyware ou virus ;
- le vol de données ou le piratage informatique ;
- les intrusions physiques dans des locaux ;
- les photographies prises à l’insu des personnes ;
- le recrutement d’employés de concurrents ;
- des intimidations ou fouilles au corps ;
- le fait de jouer aux clients-mystères ;
- etc.
Ne reculant devant rien, les « espions des temps modernes » emploient des techniques douteuses afin d’acquérir des renseignements stratégiques ou confidentiels. Leurs procédés visent à exploiter des renseignements aussi bien via la technique que la complicité humaine. La protection de l’information reste ainsi de nos jours l’une des préoccupations principales des organisations, alors même que l’acquisition d’informations accessibles à tous, hiérarchisées et compilées, revêt une importance éminemment stratégique.
La veille demeure donc plus que jamais une nécessité. À l’écart des objectifs de l’espionnage, elle se fonde sur des moyens parfaitement légaux afin d’identifier et de transformer des données par trop disséminées en informations stratégiques. Relever de tels défis se fait grâce à des outils dédiés, à l’image de KB Suite de KB Crawl SAS. Existant depuis 20 ans sur le marché, précurseur sur bien des points, cette solution collecte, classe, transforme et restitue une information en permettant aux organisations de préparer leurs décisions. Un impératif de développement en ces temps où le pilotage fin relève d’une nécessité imposée par les transitions à l’œuvre.